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Conditions générales d’utilisations

Conditions Générales d’Utilisation – BCP

Dernière mise à jour : 31 août 2025

Le Basket Club de Pouyastruc (ci-après “BCP”) est une association sportive régie par la loi 1901. La transparence étant essentielle, veuillez consulter ci-dessous nos conditions générales d’utilisation (CGU).


1. Présentation du site

Le site officiel du Basket Club de Pouyastruc (BCP) est destiné à informer ses licenciés, parents, supporters, partenaires et visiteurs sur la vie du club, ses équipes, ses événements et ses activités.

En accédant à ce site, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes CGU.


2. Informations légales

  • Nom de l’association : Basket Club de Pouyastruc (BCP)

  • Forme juridique : Association loi 1901

  • Siège social : Mairie de Pouyastruc, 65350 Pouyastruc – France

  • Responsable de la publication : Le président de l’association

  • Email de contact : [adresse email officielle du club]

  • Hébergement : Hostinger – [site web de l’hébergeur]


3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance technique ou cas de force majeure.
Le BCP ne saurait être tenu responsable de toute interruption temporaire du site.


4. Services proposés

Le site du BCP a pour objectif de :

  • présenter le club, ses équipes et ses activités sportives,

  • publier des actualités, résultats et événements,

  • faciliter le contact avec l’association,

  • valoriser les partenaires et sponsors,

  • permettre les inscriptions ou prises de contact via des formulaires.


5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site du BCP (textes, images, photos, vidéos, logos, design, code, etc.) sont la propriété exclusive du club ou utilisés avec autorisation.

Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.


6. Données personnelles

Pour toute collecte ou traitement de données personnelles (formulaires d’inscription, contact, newsletters, statistiques), veuillez consulter notre Politique de confidentialité.


7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’optimiser l’expérience utilisateur.
Vous pouvez les accepter, les refuser ou les configurer à tout moment via les paramètres de votre navigateur.


8. Zone géographique d’activité

Le BCP est une association locale basée à Pouyastruc (France). Ses activités concernent principalement la commune, le département des Hautes-Pyrénées et les compétitions régionales/nationales encadrées par la Fédération Française de Basket-Ball (FFBB).


9. Responsabilités

Le BCP s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent apparaître.
L’utilisateur est invité à vérifier l’exactitude des informations en nous contactant.

Le BCP ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou de services tiers.


10. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites (partenaires, fédérations, sponsors, etc.).
Le BCP n’est pas responsable de leur contenu ni de leur fonctionnement.


11. Modifications

Le BCP se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
La version applicable est celle disponible en ligne à la date de consultation.


12. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Tarbes (France), sauf disposition légale contraire.


13. Accessibilité

Le BCP s’engage à rendre ce site accessible au plus grand nombre.
Si vous rencontrez un obstacle, merci de nous contacter afin de trouver une solution adaptée.